Conseil Municipal du 18 novembre 1933




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 035Séance du 18 Novembre 1933|-|Lotissement de Madame veuve Ménard - Registre D17 Page 035 - Délibération
D17 Page 036Avenue Jehan de Chelles - Demande de classement|-|Boîte aux lettre rond-point de la Madeleine|-|Etablissement de panneaux - réclame|-|Réception de travaux rue Gustave Nast, rue Sainte Bathilde et quai Prévost (1ère 2ème partie)|-|Passerelle sur la Marne|-|Budget primitif pour 1934 - Registre D17 Page 036 - Délibération
D17 Page 042Budget vicinal 1934|-|Remboursement de cautionnements - Registre D17 Page 042 - Délibération
D17 Page 043Prix de l'électricité|-|Prix de l'eau|-|Garantie pour la société d'H.B.M.|-|Garantie pour branchements d'eau - Registre D17 Page 043 - Délibération
D17 Page 044Demande de subventions|-|Demande de bourse scolaire|-|Union sportive de Chelles|-|Modification de l'éclairage - Registre D17 Page 044 - Délibération
D17 Page 045Etats de cotes irrécouvrables|-|Tarif des concessions dans le cimetière et diverses - Registre D17 Page 045 - Délibération
D17 Page 046Recette auxiliaire avenue de Sambre et Meuse|-|3ème levée postale|-|Subventions autobus du Pin - Registre D17 Page 046 - Délibération
D17 Page 047Appel d'offres pour fournitures scolaires|-|Achat de terrains pour création d'un nouveau cimetière|-|Groupe scolaire de La Villeneuve - Vote d'emprunt - Registre D17 Page 047 - Délibération
D17 Page 048Achat de torses pour les cours complémentaires|-|Redevances scolaires|-|Ambulance - Tarif de nuit|-|Demande de boîtes aux lettres|-|Cimetière - Registre D17 Page 048 - Délibération
D17 Page 049Travaux du chemin rural N° 43|-|Réfection des trottoirs|-|Réfection du chemin du Sempin - Registre D17 Page 049 - Délibération
D17 Page 0504ème réseau d'égouts - Registre D17 Page 050 - Délibération
D17 Page 051Ouverture de crédit|-|Elévation de classe|-|Indemnité pour salle de bains|-|Révision de la liste électorale pour 1934|-|Elections au tribunal et à la Chambre de Commerce - Désignation de délégués|-|Ecole des garçons - Création de classes - Registre D17 Page 051 - Délibération
D17 Page 052Ecole des filles - Ouverture de nouvelles classes|-|Analyses d'eau|-|Chômage - Commission d'appel|-|Commission locale professionnelle|-|Vœu de l'association des Maires du Canton de Lagny|-|Foire de Monthéty|-|Lotissements défectueux - Vœu du Conseil Municipal de Villemomble|-|Passerelle sur la rivière des Dames - Registre D17 Page 052 - Délibération
D17 Page 053Dispensaire|-|Vote d'avance|-|Marché - Registre D17 Page 053 - Délibération
D17 Page 054Electricité - Conventions tripartites avec les associations syndicales|-|Communications|-|Plan d'extension, d'aménagement et d'embellissement|-|Bitumage des rues de l'Ile de France - Registre D17 Page 054 - Délibération
D17 Page 055Propositions - Registre D17 Page 055 - Délibération
D17 Page 056Assistance - Registre D17 Page 056 - Délibération